Une série d’évènements infortunés laisse ce client, ainsi que sa famille, dans le besoin.
M. et Mme. H. déménagent d’Écosse et prennent leur retraite sur la Costa del Sol. Malheureusement, Mme. H. décède peu après leur déménagement et M. H. demeure seul avec son chagrin et la préoccupation additionnelle qu’entraînent les démarches à accomplir. Ábaco a déjà agi en son nom lors de l’acquisition de la maison. Grâce à sa présence d’esprit, il les contacte dans l’espoir qu’ils puissent l’aider.
Le Service Successions d’Abaco fournit à M. H le réconfort et la compréhension dont il a besoin à cet instant difficile. Ils s’occupent également des problèmes. Une procuration leur est donnée et 50% de la titularité de la propriété, appartenant à Mme. H., est transféré à M. H. conformément aux dispositions de son testament écossais. Un nouvel Acte de propriété est enregistré à son nom et M. H. est enfin libre de vendre sa maison. Il ne souhaite pas vivre là où sa femme et lui avaient envisagé de passer leur retraite.
Études de cas
Exemples de l’aide que nous avons apportée à nos clients
Lorsque la femme de M. H. décède, elle souhaite vendre leur propriété sur la Costa del Sol et poursuivre son chemin
Lorsque M. A. décède, sa partenaire, Mme. A., ne souhaite pas conserver sa part de la propriété de M. A.
Dans ce cas, une nouvelle relation entraîne des difficultés lorsque l’un des couples décède.
M. A. et Mme. M ont tous deux perdu leurs conjoints. Ils se rencontrent et commencent une nouvelle relation. Ils décident de ne pas se remarier, bien qu’heureux de partager leurs vies. Malheureusement, M. A. décède en laissant Mme. M. dans une situation difficile. Selon les termes du testament, le fils de M. A. doit hériter 50% de la propriété. Mme. M. et le fils de M. A. ne s’entendent pas très bien et n’envisagent certainement pas de vivre sous le même toit. Mme. M. décide de rentrer au Royaume Uni pour être auprès de ses propres enfants et le fils de M. A. souhaite acquérir sa moitié de la propriété.
Afin de rendre la procédure plus aisée, Ábaco se fait donner procuration et peut agir au nom du fils de M. A. en Espagne. Mme. M. est soulagée car il n’aura pas à lui rendre de visite ou séjourner dans la maison. Mme. M. renonce à son droit à vivre dans la maison et sa part est acquise par le fils de M. A. Elle peut enfin rentrer au Royaume Uni.
Mme. R. ne sait pas quoi faire de sa maison de vacances espagnole lorsque son mari décède
Si vous êtes non-résident, il peut être tentant de remettre à plus tard les mesures à prendre au regard de vos actifs espagnols.
M. et Mme. R. acquièrent une propriété en Espagne afin d’y passer leurs vacances. M. R. décède en 2001 sans avoir fait de testament. Tout d’abord, Mme. R. ne peut faire face à une procédure successorale à laquelle elle ne comprend rien. La propriété est à l’abandon pendant deux ans jusqu’è ce que, finalement, Mme. R. se décide à la vendre. Elle trouve un acquéreur mais la vente ne peut aller de l’avant. Lorsqu’elle engage Ábaco, cette dernière découvre que la propriété est toujours au nom de son mari et qu’elle ne pourra pas la vendre si elle n’est pas à 100% à son nom.
De concert avec un avocat au Royaume Uni, Ábaco peut organiser le règlement des droits de succession, les modifications à apporter à l’Acte de propriété de vente et, finalement, la vente de la maison. Malheureusement, en raison du retard, Mme. R. doit s’acquitter des droits de succession pour leur montant d’origine, mais également des pénalités et intérêts encourus au titre de ce paiement tardif, c’est-à-dire, 20% de plus que si le transfert avait eu lieu lors du décès de son mari. Finalement, Mme. R. peut poursuivre son chemin mais souhaite, au jour d’aujourd’hui, avoir agi plus tôt.
Nous vous enverrons un devis gratuit pour le coût total du processus de succession et les impôts espagnols líes à celui-ci.
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